mentions légales
1 - Informations éditeur
SELARL CLIVETLOR
4, rue des Généraux Altmayer
57500 Saint-Avold
Tél : 03 87 92 25 78
Mail : contact@cliniquelorraine.fr
Siret : 49517540800022
RCS Sarreguemines : 495175408
Numéro d’ordre des praticiens :
Sessini Oméro 12 049
Klein Amandine 23 361
Commaret Nathalie 24 605
Anne-Catherine Staes 33447
Nicolas Camille 36 220
Directeur de la publication : Klein Amandine
(désigné comme le représentant légal de l’entreprise éditrice ou personne juridiquement responsable pénalement du site)
Responsable de la rédaction /webmestre : Serge Hamman, DesClics Info
(personne qui gère la rédaction et techniquement le site et peut supprimer des données individuelles sur les visiteurs du site)
Conception graphique /webdesigner : ©Jane Roquelet
2 - Informations hébergeur Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
+33 (0)9 72 10 11 12
3 - Conditions générales d’utilisation ou notice légale
Avertissement / exclusion de responsabilité
Ce site web www.cliniquelorraine.fr a été créé pour fournir des informations générales sur la société SELARL CLIVETLOR et les services proposés par cette société.
Bien que la SELARL CLIVETLOR s’efforce de diffuser des informations fiables et actualisées sur le Site, la SELARL CLIVELOR ne garantit pas l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En outre, la SELARL CLIVETLOR ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, des préjudices directs, indirects ou fortuits, des dommages et intérêts indirects ou dissuasifs, résultant de l’accès au Site, de l’utilisation du Site, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, de l’interprétation ou de l’incapacité à utiliser les informations provenant directement ou indirectement du Site.
De plus, la SELARL CLIVETLOR ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, pour l’inexactitude ou les manques d’informations présentes sur le Site. Ceci s’applique en particulier aux informations traitant des services de la SELARL CLIVETLOR.
La SELARL CLIVETLOR se réserve le droit de modifier, de corriger le contenu de ce Site ou d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site, temporairement ou de façon permanente, à tout moment et sans préavis et pour n’importe quelle raison. la SELARL CLIVETLOR ne pourra être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications, interruptions ou suspensions.
De même les News sont diffusées à titre informatif et gracieux, en aucun cas l’éditeur, la SELARL CLIVETLOR, ne pourrait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou délais, et de toutes leurs conséquences directes et indirectes.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, éléments graphiques, images, vidéos contenus dans ce Site, leur présentation ainsi que leur assemblage, sont la propriété exclusive de la SELARL CLIVETLOR ou de leurs auteurs.
L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations ou de tout ou partie des éléments composant ce Site sans autorisation préalable écrite de la SELARL CLIVETLOR ou de leurs auteurs sont strictement interdites.
Le Site est la propriété exclusive de la SELARL CLIVETLOR et l’utilisation non autorisée de ces informations est strictement interdite. Sauf indication contraire, le téléchargement des documents est seulement autorisé par la SELARL CLIVETLOR pour un usage strictement personnel et non commercial, et les copies qui en découleront ne devront pas faire l’objet de distribution ou rediffusion, et devront conserver et/ou faire apparaître toute indication du droit d’auteur ou de droit de propriété intellectuelle de la SELARL CLIVETLOR. L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations et de tout ou partie des éléments composant le Site pour tout autre usage sont strictement interdits sans autorisation écrite de la SELARL CLIVETLOR. A l’exception de l’autorisation limitée résultant des présentes conditions, l’utilisateur s’interdit notamment toute modification, reproduction, transmission, du contenu du Site, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéos.
Aucune de ces dispositions ne doit être interprétée comme étant de nature à accorder un droit de licence ou tout autre droit sur la propriété intellectuelle de la SELARL CLIVETLOR.
La SELARL CLIVETLOR se réserve le droit de modifier et d’actualiser les dispositions de cette rubrique à tout moment.
Remarques
Sauf indication contraire, tous les noms de produits et de services et autres marques, logos, slogans, qu’ils apparaissent ou non en lettres capitales ou suivis des sigles » ou ‘, sont des marques enregistrées ou déposées appartenant à la SELARL CLIVETLOR ou à leurs propriétaires respectifs ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toutes les informations, au sens large, contenues dans le Site, sont la propriété exclusive de la SELARL CLIVETLOR.
Informations nominatives et autres informations
Les informations nominatives communiquées (telles que nom, prénom, e-mail, adresse et numéro de téléphone) sont confidentielles et à l’usage exclusif de la SELARL CLIVETLOR. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, qui peut être exercé directement en envoyant un e-mail à contact@cliniquelorraine.fr et la SELARL CLIVETLOR s’engage à corriger/supprimer ces données dans les meilleurs délais.
Dans le cas où une personne consulterait le Site et nous adresserait des remarques, réponses, suggestions ou autres en ce qui concerne les informations présentées par la SELARL CLIVETLOR, il est entendu que ces dernières informations ne seront pas considérées comme confidentielles et que la SELARL CLIVETLOR aura le droit de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer le contenu de ces propos à des tiers sans aucune limitation. La SELARL CLIVETLOR aura en outre le droit d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenues dans ces propos, pour quelque but que ce soit, notamment pour le développement, la fabrication, le marketing des services incorporant telle information.
Liens vers d’autres sites
L’installation de liens hypertextes pointant vers le Site par d’autres sites web externes est soumise à l’autorisation préalable écrite de la SELARL CLIVETLOR. Les liens « in-line » ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce Site sur des sites de tiers sont également interdits, sauf autorisation préalable écrite de la SELARL CLIVETLOR.
Ce Site contient également des informations provenant de tierces personnes et de liens vers d’autres sites web. La SELARL CLIVETLOR ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de la SELARL CLIVETLOR et ne pourra être tenu pour responsable de tous préjudices directs ou indirects ou fortuits, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites web reliés au Site par des liens hypertextes. Toute liaison avec les autres sites web, s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Juridiction
Les mentions présentées ci-dessus sont régies par le droit français. Toute contestation concernant ces conditions générales d’utilisation à défaut d’accord amiable relèvera des tribunaux compétents.